Les documents du conseil municipal

Publié le par DC

Le prochain conseil municipal

Nous mettons à votre disposition le texte intégral des délibérations soumises au CONSEIL MUNICIPAL DU 30/11/2007. Prenez en connaissance et n'hésitez pas à suggérer, commenter, proposer des interventions .

Bonne lecture !

 

ARCHIVES des conseils municipaux depuis le 31 janvier 2003

 

Publié dans Conseil municipal

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F
Bonjour, Bonsoir, appel aux témoins du Zooloo<br /> <br /> voilà les dates de fermeture du débit de boisson Zooloo,<br /> <br /> l'arrêter du 5 août 2002 d'une durée de quinze jour pour outrage a jean Pierre Hurel, 192 euro <br /> d'amende et sans pouvoir fermer l'établissement perte de la recette mais pas de vol.<br /> <br /> l'arrêter du 7 novembre 2002 d'une durée de six mois, 23/11/02 à 23/05/03 pour avoir porter <br /> assistance le 29 octobre 2002 a une personne en difficulté, l'établissement rester ouvert mais pas de vol.<br /> <br /> L'arrêter du 28 octobre 2003 d'une durée de un mois, 7/11/03 à 07/12/03 pour tapage <br /> nocturne.<br /> <br /> L'arrêter du 30 décembre 2003 d'une durée de six mois, 15/01/04 à 16/07/04 pour un <br /> accident entre deux clients, bagarre, ma responsabilité a été depuis innocenté , le tribunal a <br /> annulé cet arrêter. Calcule des pertes et des intérêts en cour.<br /> <br /> l'arrêter du 1 octobre 2004 d'une durée de deux mois, 12/11/04 à 01/12/05 pour avoir pris <br /> un café à cinq heure quarante chez moi avec des amis.<br /> <br /> l'arrêter du 12 janvier 2005 d'une durée de deux mois, 27/01/05 à 27/03/05 pour mettre fait <br /> interpellé dans mon bar sans pouvoir le fermer, perte de la recette mais pas de vol.<br /> <br /> L'arrêter du 15 avril 2005 d'une durée de six mois, 28/05/05 à 28/11/05 pour avoir vécu dans <br /> mon bar pendant sa fermeture administrative et des travaux dans mon appartement, interpellé <br /> alors que je sortais, le bar rester ouvert, plus de cinq mille euro de vol et nombreuse <br /> dégradation . 780 de remboursement de l'expert pour incompatibilité avec mon contrat d'assurance.<br /> <br /> Pierre Albertini a été favorable a tout les arrête.<br /> Les différents arrestations par les forces de l'ordre comme celle du 7 octobre 2007 ou je n'ai pu fermer mes biens donc voler pendant ma garde a vue.<br /> <br /> Maître Anna Ebelpaum va essayer que l'on ne m'envoye pas dans les galères ou dans l'arêne du <br /> cirque, elle aurrai beuzion qu'on explique a un président de justice les conséquenses <br /> économiques pour l'entreprise et ainsi du responsable de celle ci. La raisons des outrages a personne dépositaire de l'autorité publique,<br /> <br /> vous souhaitant bon mémoire, bonne fin 2007 les tintins, milou est en danger, copier coller un max cette lettre .<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> william Franck Aldrin FEUILLYE<br /> 79 rue cauchoise 76000 ROUEN<br /> 06 63 90 16 64<br /> msn/ichat/Mail monzooloo@free.fr<br /> www.zooloo.badoo.com
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A
J'ai ouvert un blog politique sur http://desirsdavenir86000.over-blog.net alors venez le voir et dite ce que vous en penser dans les commentaires pour que je l'ameliore, merci d'avance!!!!
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L
http://video2007.over-blog.com/<br />         2.438 vidéos pour vous !     Connaitre amis pour les défendre  , Connaitre ses ennemis pour les combattre Plus juste la France sera plus forte
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O
le blog du PRCF Bobigny<br /> http://prcf-bobigny.over-blog.com/<br /> visitez le !
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Y
Un exemple d'utilisation de ces documents : dans le cadre de la concertation enfin obtenue pour discuter du fonctionnement de la Halte routière en cours de réalisation, c'est sur votre site que nous avons eu accès à la convention de superposition de gestion signée entre la Ville et le Conseil Général. Un document important pour participer activement en tant que citoyen aux échanges sur cette question.
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